Le revenu de base, nouvel horizon pour le mouvement social

2012_04_17_11_53_cerveau_revenu_de_base_inconditionnel

 

 « Sans revenu, point de citoyen » s’exclamait en 1792 le philosophe Thomas Paine du haut de la tribune de l’Assemblée Nationale

Allons mes camarades, imaginons un monde dans lequel chaque être humain serait reconnu par la société pour ce qu’il est et non pour ce qu’il peut apporter.
Reconnu à la naissance comme un être disposant du droit inaliénable à une vie décente et donc à un revenu, reconnu comme un élément essentiel de la société.
La Déclaration universelle des Droit de l’homme de 1948 reconnait un certain nombre de droits aux individus, l’article 22 stipule :

Toute personne, en tant que membre de la société, a droit à la sécurité sociale ; elle est fondée à obtenir la satisfaction des droits économiques, sociaux et culturels indispensables à sa dignité et au libre développement de sa personnalité, grâce à l’effort national et à la coopération internationale, compte tenu de l’organisation et des ressources de chaque pays.

Mais conditionne la réalisation de ces droit à un travail (article 23) :

1. Toute personne a droit au travail, au libre choix de son travail, à des conditions équitables et satisfaisantes de travail et à la protection contre le chômage.
2. Tous ont droit, sans aucune discrimination, à un salaire égal pour un travail égal.
3. Quiconque travaille a droit à une rémunération équitable et satisfaisante lui assurant ainsi qu’à sa famille une existence conforme à la dignité humaine et complétée, s’il y a lieu, par tous autres moyens de protection sociale.
4. Toute personne a le droit de fonder avec d’autres des syndicats et de s’affilier à des syndicats pour la défense de ses intérêts.

L’article 25, alinéa 1 précise ces droits et évoque la possibilité d’un revenu de substitution en cas de chômage, maladie, veuvage…

Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé, son bien-être et ceux de sa famille, notamment pour l’alimentation, l’habillement, le logement, les soins médicaux ainsi que pour les services sociaux nécessaires ; elle a droit à la sécurité en cas de chômage, de maladie, d’invalidité, de veuvage, de vieillesse ou dans les autres cas de perte de ses moyens de subsistance par suite de circonstances indépendantes de sa volonté.

philadelphie-déclaration

Signature de la Déclaration de Philadelphie

On ne dira jamais assez à quel point la déclaration de 1948 fut un immense progrès qui s’inscrivait dans l’esprit de la Déclaration de Philadelphie (1944) signée quelque années auparavant et qui évoquait même dans son article III la possibilité d’un revenu de base mais la Déclaration Universelle des Droit de l’Homme ne remet pas en cause le modèle d’organisation sociale reposant sur la salariat et la répartition inégale de la richesse, pas plus qu’elle ne précise les modalités de mise en place des droits qu’elle entend promouvoir, rappelant juste la nécessité d’une sécurité sociale et la garantie de droits économiques.
La notion bien vague de « droit à une niveau de vie suffisant » laisse libre cours à toutes les interprétations et récupérations possibles de l’esprit de la charte.

Une idée ancienne
Pourtant l’idée d’un revenu universel ne date pas d’hier, déjà en 1516 Thomas More dans son recueil De optimo rei publicae statu, deque nova insula Utopia (Utopia) imagine une société idéale, égalitaire et rationnelle dans laquelle la propriété privée est inconnue, les Utopistes travaillent six heures par jour, gagnent tous le même salaire,  prennent leur repas en commun et passent leur temps libre à des loisirs comme les échecs ou l’apprentissage des belles lettres…
Cette idée d’un revenu garanti est reprise par deux siècles plus tard, par Thomas Paine (1737-1809), figure marquante des révolutions américaines et françaises qui propose une dotation forfaitaire donnée à chaque homme et chaque femme dès l’âge adulte, justifiée par une redistribution égale de la valeur de la terre (« justice agraire »), concrétisant ainsi l’idée du juriste hollandais Grotius (1583-1645) selon laquelle la terre est la propriété commune de l’espèce humaine. On retrouve cette idées dans la notion de dividende universel qui consiste que chaque humain est copropriétaire des biens produits par l’ensemble de la société et qu’à ce titre chaque « actionnaires » doit recevoir une part de la richesse produite sous forme de dividende.
Karl Marx revient sur cette idée dans les « Grundrisse » , dans la perspective d’une réappropriation des conditions sociales de la production « … où le revenu distribué cesse d’être fonction de la quantité de travail fournie, pour devenir fonction de la quantité de richesse que la société décide de produire… », Marx imagine le développement d’une société où l’humanité sera sortie du salariat et où les machines seules assureront la création de richesses, qui seront reversées sous la forme d’un revenu socialisé universel, au début du XXème siècle l’idée est relancée par le philosophe britannique Bertrand Russell et a été largement développée au cours de ces dernières années par des penseurs comme André Gortz..
Tout au long des derniers siècle l’idée de fournir un revenu ou un salaire à chaque individu composant la société sans contrepartie directement mesurable sous forme d’une activité professionnelle s’est répandue même si elle fait l’objet de blocage très puissants de nature économique, culturel, psychologique ou politique…Des expérience ont été menées ici où là dans le monde à partir des années 60 (Programme Mincome au Canada,  l’Alaska Permanent Fund en Alaska (le seul état Américain où les inégalités reculent) ou plus récemment l’expérience de Otjivero – Omitara en Namibie).

Principe du salaire universel

  • Le revenu de base est un droit inaliénable, reconnu à chacun, nul ne peut en contester l’octroi, c’est un revenu versé mensuellement, en espèce (et non en nature) et d’un montant suffisant pour se passer d’un travail.
  • Il est inconditionnel, sa délivrance se fait sur une base individuelle (le citoyen), elle est automatique et ne nécessite aucune justification ou contrôle de ressource ni contrepartie (d’activité ou d’inactivité, de maladie ou de handicap), il est versé de la naissance à la mort.
  • Il est cumulable avec d’autres revenus (salaire par exemple).

Attention aux faux amis
Des personnalités de droite comme Christine Boutin ou Dominique de Villepin se sont déclarés favorables au revenu d’existence.
C’est qu’il y a bien deux manières de concevoir la proposition du revenu de base : d’un côté, la voie libérale ou néolibérale, de l’autre, la voie progressiste, anticapitaliste ou anti-utilitariste.

Dans les années 60, aux Etats-Unis, l’économiste ultra libéral Milton Friedman (Capitalisme et Liberté) a proposé l’instauration d’un impôt négatif (sorte de crédit d’impôt remboursable pour les plus pauvres) en vue de simplifier l’Etat social (ou plutôt de l’éliminer), s’inspirant ainsi d’une idée avancée par Cournot au XIXe siècle. Friedman proposait en contrepartie d’un revenu d’existence d’un montant trés faible, la suppression du salaire minimum et de tous les dispositifs de protection sociale, afin disait-il de ne pas entraver le « bon » fonctionnement du marché de l’emploi. L’administration Nixon a repris en partie sa proposition dans l’idée de remplacer le programme d’assistance aux plus pauvres par un revenu garanti assorti de compléments financiers pour les travailleurs. Le plan adopté en 1970 par la Chambre des représentants a cependant été rejeté de justesse par le Sénat nordaméricain.
Gortz a débusqué cette imposture en démontrant que cette conception du revenu universel revenait de fait à une subvention déguisée aux entreprises leur permettant d’embaucher des chômeurs à vil prix et permettant ainsi le démantèlement du droit social. A suivre André Gorz, il faut être attentif à deux conceptions du revenu d’existence qui cohabitent dans la pensée contemporaine, parfois chez les mêmes auteurs. L’une voit « le moyen de soustraire la vie à l’imaginaire marchand et à la mise au travail total ». L’une voit au contraire dans le revenu de base une « rémunération du temps hors travail » considérant que « la vie toute entière est devenue productive » et que la production capitaliste doit tirer profit « de toutes les capacités, compétences et ressources que les personnes développent dans leur vie ». Si la première conception est une attaque contre la valeur travail et ne rémunère rien (elle rejoint ainsi la position anti-utilitariste), la seconde légitime le travail invisible source de productivité et de plus-value. « Toute la productivité de soi est rabattue sur le travail économique » et « tout le monde contribue à la production sociale par le seul fait de vivre en société. »

Dans les années 1980, de nombreux débats ont eu lieu aux Pays-Bas et au Royaume-Uni sur cette question. En Allemagne, c’est Thomas Schmid (Befreiung von falscher Arbeit 1984) qui a lancé la discussion. Le terme de « revenu de citoyen » (Bürgergeld) a alors été avancé. Plusieurs publications sur la question, venant d’intellectuels proches du parti des Verts, ont vu le jour en Allemagne à fin des années 80 et milieu des années 1990. En France, le revenu d’existence, l’allocation universelle ou revenu minimum inconditionnel ont été défendu par des sociologues ou des philosophes comme André Gorz, Jean-Marc Ferry ou encore le Mouvement anti-utilitariste dans les Sciences sociales (M.A.U.S.S.).

Pourquoi un revenu de base ? Les fondements.
e6ebebd9

Nous constatons l’échec de notre civilisation à assurer à chaque être humain des conditions de vie dignes alors même que le progrès technique, le formidable accroissement des connaissance scientifiques n’a jamais produit autant de richesse.
Les gains extraordinaires de la productivité ont engendré le chômage de masse, une existence précaire pour un nombre sans cesse croissant individus, des inégalités révoltantes et un salariat résigné, en proie à une grave crise de sens, soumis à la dure loi du rendement capitaliste qui est de plus en plus déconnectée des réalités humaines.
Ne soyons pas naïf, le chômage ne baissera pas ou de façon très marginale, l’économie sera toujours en crise et la sacro-sainte croissance ne reviendra jamais car elle est un non-sens économique et une aberration écologique non souhaitable.
Ces invocations ne servent qu’a dissimuler une faillite, celle du productivisme et de ses appendices que sont le capitalisme financiarisé et le communisme totalitaire.
Cette économie qui fait le malheur des gens alors qu’elle pourrait faire leur bonheur, cette économie dénuée de finalité, de morale et de sens, traverse une crise sans précédent qui dépasse les simples considérations d’ordre économique.
C’est une crise de sens, une crise qui touche au cœur nos représentations mentales, la place du travail dans une vie, la notion de reconnaissance, de valeur du travail et son utilité.
Nous sommes collectivement en proie à un paradoxe existentiel, celui qui nous pousse à nous resituer et à reconstruire nos représentations et c’est au pied du mur de la réalité que nous évoluerons contraints ou enthousiastes et que nous imaginerons de nouvelle façons d’organiser nos existences et la vie des sociétés.
C’est sur ces bases que nous pouvons nous interroger : Comment concilier l’économie et la société ? comment réconcilier l’homme et son milieu naturel ? travailler à t’il toujours un sens ? l’exploitation est-elle une fatalité et qu’est-ce qui justifie les injustices si elles ne permettent même pas d’assurer des conditions de vie décentes au plus grand nombre ? Et la place de la liberté dans tout ça.

C’est à ces interrogations que le revenu de base se pose en recours.

  • Ce concept à d’abord été pensé pour éradiquer la première des injustices, la pauvreté, la cruelle, l’ignoble, celle qui abaisse l’être humain et le pousse à la violence et aux conduites antisociales.
  • Il a ensuite été imaginé pour permettre l’émancipation économique et politiques des individus car sans autonomie économique les conditions de la liberté ne peuvent êtres garanties, c’est d’ailleurs l’une des faiblesse de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme qui n’a pas été capable de préciser et d’imposer l’autonomie économique comme un élément fondateur et nécessaire de la liberté individuelle. Sans autonomie économique reconnue comme un préalable il n’est pas possible à l’individu d’exprimer sa pleine capacité de citoyen, le citoyen cède la place au salarié lié par un lien de subordination à son employeur et guidé par la nécessité de se nourrir, de se chauffer, de se déplacer… Nous avons là une des raison de la sclérose de nos démocraties car sans citoyens point de démocratie vivante et dynamique.
  • Le revenu de base est aussi un appel à transformer radicalement notre rapport à la production et à la consommation en permettant à l’individu de se construire autour d’autres principes de vie librement choisis et assumés et de se libérer de la dualité salariat/consommation. Cette transformation, ce nouveau paradigme doit permettre de dégager des marges de manœuvre afin de concevoir un horizon au delà de l’accumulation mécanique et compulsive de marchandises qui débouche sur la nécessité de se vendre au plus offrant sur le marché du travail.
    La nécessité de se détacher de ce mode d’existence, de cette aliénation est un impératif écologique car nos mode de consommation et de production impactent gravement notre écosystème.
    Un tel revenu doit permettre à chacun de choisir la place que doit avoir le travail dans sa vie et dans la société, ce revenu doit permettre aux citoyens émancipés de définir par la délibération le contenu de la production et ses finalités, supplanter la valeur d’échange par la valeur d’usage.
  • Le revenu de base n’est pas le refus du travail, mais une redéfinition profonde de son exercice et de ses finalités.
  • Le revenu de base à aussi des fondements économiques, en redonnant du pouvoir d’achat à des catégories dépourvues.

 

 Comment le financer ?
investir-dans-une-entreprise_fantasista_fotolia_14177967_subscription_l-argent-epargne-retraite-795731
Tout d’abord il faut savoir que le revenu de base est presque une réalité dans nos sociétés car un partie parfois non négligeable de nos revenus est déconnectée de notre activité salariée (revenus de substitution, retraite, prestations familiales etc), ce qui revient à convertir ces revenus et à les réaffecter au financement du revenu de base.
A l’échelle de la France il s’agit ici de se dire qu’il va falloir distribuer environs 900 euros à 65 000 000 d’habitants (et 400 euros aux mineurs).
Notez tout d’abord que les besoins administratifs pour gérer cette distribution sont quasiment nuls car c’est un revenu inconditionnel ne nécessitant pas un travail administratif évolué. Cette tâche pourrait même être confiée à des structures existantes : caisses de retraites (c’est déjà leur activité), Sécurité sociale (ils connaissent tout le monde et ont l’habitude de faire des versements) ou Trésor public (qui gère les finances publiques).
Un certain nombre de prestations sociales deviennent également caducs avec ce revenu de base : Allocations familiales, RSA, ARS, PAJE, allocations logement, allocations soutien familiale, allocation parent isolé, Allocation d’adoption, allocation de solidarité aux personnes âgées, Assurance vieillesse des parents au foyer, Allocation personnalisé d’autonomie, allocation spécifique de solidarité, allocation d’insertion, allocation équivalent retraite, assurance chômage (aide au retour à l’emploi), retraite, bourses d’études, congés maternités…Les coûts de fonctionnement énormes de ces dispositifs seront économisé et seront utilisés de manière plus utile au financement du revenu de base .
Le revenu de base permettra aussi d’économiser sur les dépenses de santé car les gens seront moins soumis aux accidents du travail, au stress et aux maladies professionnelles, des économies très importantes seront aussi à prévoir en matière de sécurité par la baisse de la criminalité (ces effets ont été observés dans les expérimentations qui ont eu lieu à travers le monde).
Le complément pourra être trouvé dans des recettes nouvelles. De nombreux économistes ont étudiés les différentes pistes de financement et leur faisabilité,  on citera :

  • La compensation salariale : À partir d’un certain seuil de revenu, les salariés « remboursent » progressivement le montant du revenu de base ; pour la population économiquement non active, on fera jouer l’effet de substitution (suppression de prestations en fonction du besoin aujourd’hui en vigueur). C’est la solution politiquement la plus anodine, parce que la plus conservatrice. Elle se limite à affronter la pauvreté et ne change que très peu les conditions cadre de l’économie.
  • Les cotisations sur salaire : c’est le principe de financement du système actuel, basé uniquement sur le salariat. Financer le revenu de base entièrement par les cotisations sur salaires.
  • La fiscalité directe (impôt sur le revenu) : C’est une possibilité, à condition de ne pas imposer le revenu de base. En Suisse, concrètement, ce serait l’Impôt Fédéral Direct (IFD) qui devrait alors être choisi. Cette option implique une baisse quasi équivalente des impôts cantonaux – ce qui n’est pas irréaliste dans la mesure où les dépenses sociales des cantons et des communes sont largement remplacées par le revenu de base.
  • La fiscalité indirecte (TVA) : Financer le revenu de base par une taxe sur la valeur ajoutée sensiblement augmentée (au moins à un taux moyen de 30%, ce qui correspond à la part du revenu de base dans le PIB) est une option « révolutionnaire » qui, bien qu’elle soit la plus conforme aux changement d’orientation de l’économie opéré par le revenu de base, risque tout d’abord de rebuter. Néanmoins, si en contrepartie on supprime les prélèvements obligatoires sur salaire (cotisations) et que les partenaires sociaux jouent le jeux dans les négociations salariales, le prix de revient de la production de biens et services ne devrait pas changer de manière tragique. Sous l’impulsion du revenu de base, la fixation des rémunérations nettes par le jeu de l’offre et de la demande devrait à la fois assurer le fonctionnement de l’activité économique et provoquer une revalorisation des bas salaires – le tout sans réglementation contraignante impliquant des risques de fraude. En outre, le financement de la protection sociale par la TVA présente trois avantages de poids :
    1. Le financement du revenu de base est réparti sur tous les facteurs participant à la création de valeur – le facteur travail n’est plus pénalisé. Il en résulte une baisse de coût relative pour les activités à faible valeur ajoutée, mais à haute valeur sociale (économie sociale et solidaire ; services de proximité, soins aux personnes âgées, réparation de biens de consommation durable et autres). Ces activités, aujourd’hui subventionnées, pourraient alors « tourner » de manière financièrement autonome.
    2. Le financement de la protection sociale par la TVA constitue une réponse idéale au dumping social (délocalisation) que nous connaissons aujourd’hui. Ce n’est plus le pays producteur, mais le pays consommateur qui finance cette protection et applique ses standards aux importations.
    3. Le financement par la TVA, pour les mêmes raisons, poussera davantage à l’adoption du revenu de base sur un plan international.
  • La création monétaire.

Bien entendu il est possible d’imaginer des formes combinées des ces solutions, certaines pistes sont d’inspiration libérales, elles n’auront bien évidement pas leur place dans la création d’un revenu de base d’inspiration écosocialiste.

 

La position du Parti de gauche sur le sujet

Nous n’avons pas encore de position arrêtée sur le sujet mais nous en débattons.
J’espère pour ma part que ce thème trouvera la place centrale qui lui revient dans notre projet écosocialiste par ce qu’il porte de radicalité concrète.
J’aimerais qu’on ne laisse pas les libéraux nous imposer leur version dénaturée et réactionnaire du revenu de base, à nous de réfléchir, de débattre et d’imaginer le monde de demain…

Et vous comment l’imaginez-vous cet avenir ? Que feriez-vous de votre vie si vous étiez débarrassé de la peur du lendemain grâce au revenu de base ? Dites le nous dans vos commentaires 🙂

Important : Une initiative citoyenne européenne (ICE) en faveur du revenu de base a été officiellement lancée en janvier 2013 conjointement avec les réseaux militants et associatifs de 15 autres pays.
Pour la signer rendez vous ici : http://revenudebase.info/initiative-citoyenne-europeenne/

Un film pour mieux comprendre le revenu de base

 

Pour en savoir plus
André Gorz
(1988), Métamorphoses du travail.Critique de la raison économique, Paris : Edition Galilée
(1993) « Bâtir la civilisation du temps libéré », in Manière de voir n° 18 », Paris : Le Monde diplomatique 

Yoland Bresson
Une clémente économie ; au-delà du revenu d’existence, Edition L’Esprit Frappeur

Précis d’utopie réaliste, Un revenu pour tous, Baptiste Mylondo, Les Editions Utopia

http://revenudebase.info/

About the author

Militant su PG.